Arrêté du 31 juillet 2023 · Article

Article 2

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 31 juillet 2023
IdentifiantLEGIARTI000047953258
Texte parentLEGITEXT000047953251
Référencearticle 2 de l'arrêté du 31 juillet 2023Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Le II de la même annexe est ainsi modifié : 1° Le premier alinéa est remplacé par les dispositions suivantes :

2. « - chargé des fonctions de sous-directeur du pôle formation de la direction des ressources humaines de l'armée de terre ; »

3. 2° Le deuxième alinéa est remplacé par les dispositions suivantes :

4. « - général adjoint au directeur des ressources humaines de l'armée de terre ; »

5. 3° Le quinzième alinéa est supprimé ; 4° Sont ajoutés deux alinéas ainsi rédigés :

6. « - inspecteur adjoint à l'inspection de l'armée de terre ; « - chargé de projet “simplification du fonctionnement de l'armée de terre” auprès de l'inspecteur de l'armée de terre. »

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 24 août 2018 : art. null

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000047953258, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.