Article 1 LEGIARTI000047960426
A modifié :
- Arrêté du 4 janvier 2008 : art. 2
Texte consolidé · Arrêté
Arrêté du 17 juillet 2023 modifiant l'arrêté du 4 janvier 2008 modifié portant création de la mention « tir sportif » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »
Texte en vigueur, version consolidée au 6 novembre 2026.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 11 août 2023
NatureArrêté
Signé le17 juillet 2023
Publié le11 août 2023
Articles12 articles en vigueur
NORSPOV2320757A
IdentifiantLEGITEXT000047960423
La ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, R. 212-10-17, D. 212-35 et suivants, et A. 212-49 et suivants ;
Vu le décret n° 2021-393 du 2 avril 2021 relatif aux certificat professionnel, brevet professionnel, diplôme d'Etat et diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport et à leurs certificats complémentaires ;
Vu l'arrêté du 4 janvier 2008 modifié portant création de la mention « tir sportif » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » ;
Vu l'avis de la commission professionnelle consultative « sport et animation » en date du 21 mars 2023,
Arrête :
Article 2 LEGIARTI000047960428
A créé :
- Arrêté du 4 janvier 2008
Divisions : Art. 2 bis
Article 3 LEGIARTI000047960430
A modifié :
- Arrêté du 4 janvier 2008 : art. 3
Article 4 LEGIARTI000047960432
A abrogé :
- Arrêté du 4 janvier 2008 : art. 4
Article 5 LEGIARTI000047960434
A modifié :
- Arrêté du 4 janvier 2008 : art. 5
Article 6 LEGIARTI000047960436
A modifié :
- Arrêté du 4 janvier 2008 : art. 6
Article 7 LEGIARTI000047960438
A modifié :
- Arrêté du 4 janvier 2008 : art. 7
Article 8 LEGIARTI000047960440
A modifié :
- Arrêté du 4 janvier 2008 : art. 8
Article 9 LEGIARTI000047960442
A abrogé :
- Arrêté du 4 janvier 2008 : art. 9
Article 10 LEGIARTI000047960444
A créé :
- Arrêté du 4 janvier 2008
Divisions : Annexes ; Art. Annexe I ; Art. Annexe II ; Art. Annexe III
Article 11 LEGIARTI000047960446
1. Les dispositions du présent arrêté s'appliquent aux sessions de formations ouvertes à compter de sa date de publication.
Article 12 LEGIARTI000047960448
1. Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 17 juillet 2023.
Pour la ministre et par délégation :
La directrice des sports, F. Bourdais
Textes cités liens · DILA2
Code du sport. (V)
Aller plus loin
Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 11 août 2023).