Arrêté du 4 juillet 2023 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 16 octobre 2025.

TexteArrêté du 4 juillet 2023
IdentifiantLEGIARTI000052395534
Texte parentLEGITEXT000047984844
Référencearticle 1 de l'arrêté du 4 juillet 2023 (version du 16 octobre 2025)Légifrance →

1. Le groupement comptable mentionné à l'article R. 114-23 du code du sport, assure la comptabilité des centres de ressources, d'expertise et de performance sportive (CREPS) suivants :

2. - centre de Bordeaux ;

3. - centre du Centre ;

4. - centre de Dijon ;

5. - centre de La Réunion ;

6. - centre de Montpellier ;

7. - centre de Nancy ;

8. - centre des Pays de la Loire ;

9. - centre de Reims ;

10. - centre de Rhône-Alpes ;

11. - centre de Strasbourg ;

12. - centre de Toulouse ;

13. - centre de Vichy ;

14. - centre de Wattignies.

Nota : Conformément à l'article 2 de l'arrêté du 3 octobre 2025 (NOR : SPOV2527169A), ces dispositions, dans leur rédaction issue de l'article 1er de l'arrêté précité, s'appliquent à compter du 1 er octobre 2025.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000052395534, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.