Arrêté du 14 août 2023 · Article

Annexe

Article en vigueur depuis le 25 août 2023.

TexteArrêté du 14 août 2023
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000047989731
Texte parentLEGITEXT000047989723
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 14 août 2023 (version du 25 août 2023)Légifrance →

1. ANNEXE

2. LISTE DES CATÉGORIES DE DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL FAISANT L'OBJET DU TRAITEMENT « SUIVI DU REMPLACEMENT DE COURTE DURÉE »

3. Données relatives aux enseignants :

4. Etablissement concerné (code UAI, type établissement).

5. Discipline enseignée relative à l'absence de courte durée.

6. Discipline enseignée dans le cadre du remplacement de courte durée.

7. Mode de continuité pédagogique mis en œuvre : professeur de la même discipline, professeur d'une autre discipline, assistant d'éducation (AED), autre.

8. Heures prévues à l'emploi du temps.

9. Heures d'absence déclarées.

10. Heures effectivement remplacées.

11. Motif d'absence : raison de santé, événement familial, convenance personnelle, accompagnateur/pilote (action éducative), examens (élèves), réunions pédagogiques (internes/externes), formation/concours/VAE, fonctions électives, syndicat, en attente de motif d'absence.

12. Niveau de classe des élèves.

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