Texte publié au Journal officiel
1. Le titre VII du livre III du même code est ainsi modifié : 1° Le I de l'article D. 375-2 est ainsi modifié : a) Les lignes : «
2. D. 337-139
3. Résultant du décret n° 2021-533 du 30 avril 2021
4. D. 337-140
5. Résultant du décret n° 2017-790 du 5 mai 2017
6. D. 337-141
7. Résultant du décret n° 2006-583 du 23 mai 2006
8. D. 337-142
9. Résultant du décret n° 2021-533 du 30 avril 2021
10. » sont remplacées par la ligne suivante : «
11. D. 337-139 à D. 337-142
12. Résultant du décret n° 2023-824 du 25 août 2023
13. » ; b) Les lignes : «
14. D. 337-144
15. Résultant du décret n° 2019-1558 du 30 décembre 2019
16. D. 337-145
17. Résultant du décret n° 2020-624 du 22 mai 2020
18. » sont remplacées par la ligne suivante : «
19. D. 337-144 et D. 337-145
20. Résultant du décret n° 2023-824 du 25 août 2023
21. » ; c) Les lignes : «
22. D. 337-147
23. Résultant du décret n° 2020-726 du 12 juin 2020
24. D. 337-148
25. Résultant du décret n° 2006-583 du 23 mai 2006
26. D. 337-149
27. Résultant du décret n° 2021-940 du 15 juillet 2021
28. D. 337-150
29. Résultant du décret n° 2021-533 du 30 avril 2021
30. D. 337-151
31. Résultant du décret n° 2006-583 du 23 mai 2006
32. D. 337-152
33. Résultant du décret n° 2020-726 du 12 juin 2020
34. » sont remplacées par la ligne suivante : «
35. D. 337-147 à D. 337-152
36. Résultant du décret n° 2023-824 du 25 août 2023
37. » ; d) Les lignes : «
38. D. 337-154
39. Résultant du décret n° 2019-1558 du 30 décembre 2019
40. D. 337-154-1
41. Résultant du décret n° 2015-520 du 11 mai 2015
42. D. 337-155 à D. 337-157
43. Résultant du décret n° 2019-1558 du 30 décembre 2019
44. D. 337-158
45. Résultant du décret n° 2020-1677 du 23 décembre 2020
46. » sont remplacées par les lignes suivantes : «
47. D. 337-154 à D. 337-155
48. Résultant du décret n° 2023-824 du 25 août 2023
49. D. 337-156 et D. 337-157
50. Résultant du décret n° 2019-1558 du 30 décembre 2019
51. D. 337-158
52. Résultant du décret n° 2023-824 du 25 août 2023
53. » ; e) Les lignes : «
54. D. 337-159
55. Résultant du décret n° 2019-1558 du 30 décembre 2019
56. D. 337-160
57. Résultant du décret n° 2006-583 du 23 mai 2006
58. » sont remplacées par la ligne suivante : «
59. D. 337-159 et D. 337-160
60. Résultant du décret n° 2023-824 du 25 août 2023
61. » ; 2° Le II de l'article D. 375-2 est ainsi modifié : a) Au 65°, les mots : « La mention complémentaire est préparée » sont remplacés par les mots : « Le certificat de spécialisation est préparé » ; b) Aux a, b et c du 67°, les mots : « la mention complémentaire » sont remplacés par les mots : « le certificat de spécialisation » ; 3° Les articles D. 376-2 et D. 377-2 sont ainsi modifiés : a) Les lignes : «
62. D. 337-139
63. Résultant du décret n° 2021-533 du 30 avril 2021
64. D. 337-140
65. Résultant du décret n° 2017-790 du 5 mai 2017
66. D. 337-141
67. Résultant du décret n° 2006-583 du 23 mai 2006
68. D. 337-142
69. Résultant du décret n° 2021-533 du 30 avril 2021
70. » sont remplacées par la ligne suivante : «
71. D. 337-139 à D. 337-142
72. Résultant du décret n° 2023-824 du 25 août 2023
73. » ; b) La ligne : «
74. D. 337-145
75. Résultant du décret n° 2020-624 du 22 mai 2020
76. » est remplacée par la ligne suivante : «
77. D. 337-145
78. Résultant du décret n° 2023-824 du 25 août 2023
79. » ; c) Les lignes : «
80. D. 337-147
81. Résultant du décret n° 2020-726 du 12 juin 2020
82. D. 337-148
83. Résultant du décret n° 2006-583 du 23 mai 2006
84. D. 337-149
85. Résultant du décret n° 2021-940 du 15 juillet 2021
86. D. 337-150
87. Résultant du décret n° 2021-533 du 30 avril 2021
88. D. 337-151
89. Résultant du décret n° 2006-583 du 23 mai 2006
90. D. 337-152
91. Résultant du décret n° 2020-726 du 12 juin 2020
92. » sont remplacées par la ligne suivante : «
93. D. 337-147 à D. 337-152
94. Résultant du décret n° 2023-824 du 25 août 2023
95. » ; d) Les lignes : «
96. D. 337-154
97. Résultant du décret n° 2019-1558 du 30 décembre 2019
98. D. 337-154-1
99. Résultant du décret n° 2015-520 du 11 mai 2015
100. D. 337-155 à D. 337-157
101. Résultant du décret n° 2019-1558 du 30 décembre 2019
102. D. 337-158
103. Résultant du décret n° 2020-1677 du 23 décembre 2020
104. » sont remplacées par les lignes suivantes : «
105. D. 337-154 à D. 337-155
106. Résultant du décret n° 2023-824 du 25 août 2023
107. D. 337-156 et D. 337-157
108. Résultant du décret n° 2019-1558 du 30 décembre 2019
109. D. 337-158
110. Résultant du décret n° 2023-824 du 25 août 2023
111. » ; e) Les lignes : «
112. D. 337-159
113. Résultant du décret n° 2019-1558 du 30 décembre 2019
114. D. 337-160
115. Résultant du décret n° 2006-583 du 23 mai 2006
116. » sont remplacées par la ligne suivante : «
117. D. 337-159 et D. 337-160
118. Résultant du décret n° 2023-824 du 25 août 2023
119. » ; 4° Le II de l'article D. 376-2 est ainsi modifié : a) Au 51°, les mots : « La mention complémentaire » sont remplacés par les mots : « Le certificat de spécialisation » ; b) Aux a, b et c du 52°, les mots : « la mention complémentaire » sont remplacés par les mots : « le certificat de spécialisation » ; 5° Le II de l'article D. 377-2 est ainsi modifié : a) Au 55°, les mots : « La mention complémentaire » sont remplacés par les mots : « Le certificat de spécialisation » ; b) Aux a, b et c du 56°, les mots : « la mention complémentaire » sont remplacés par les mots : « le certificat de spécialisation ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :