Arrêté du 17 juillet 2023 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 17 juillet 2023

IdentifiantLEGIARTI000048003686

Texte parentLEGITEXT000048003681

Référencearticle 1 de l'arrêté du 17 juillet 2023Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Au tableau de l'article 1er de l'arrêté du 4 septembre 2015 susvisé, les lignes suivantes sont ajoutées : «

2. G Environnement

3. 440 219 053 00046

4. Auvergne-Rhône-Alpes

5. 07/07/2025

6. SB2E

7. 518 874 755 00052

8. Nouvelle-Aquitaine, Occitanie, l'Ile-de-France.

9. 07/07/2025

10. AQUEO

11. 899 745 244 00025

12. Auvergne-Rhône-Alpes

13. 16/06/2028

14. Hydro B Conseil

15. 851 079 004 00012

16. Auvergne-Rhône-Alpes, Occitanie, Provence-Alpes-Côte d'azur, Corse

17. 20/05/2028

18. ».

Ce que cet article a modifié

A modifié :

ARRÊTÉ du 4 septembre 2015 : art. 1

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