Référencearticle Annexe VI de l'arrêté du 30 mars 2023 (version du 2 avril 2023)Légifrance →
1. ANNEXE 6
2. LISTE DES TYPES D'ACTES ET INTERVENANTS PRIS EN COMPTE DANS LA PONDÉRATION DE LA FILE-ACTIVE
3. Les types d'actes comptabilisés pour le patient en ambulatoire sont les suivants :
4. - Accompagnement (A) ;
5. - Entretien (E) ;
6. - Groupe (G).
7. La liste des intervenants pris en compte dans la pondération de la file active en ambulatoire est la suivante :
8. - Médecin (M) ;
9. - Infirmier (I) ;
10. - Infirmier de pratique avancée (V) ;
11. - Psychologue (P) ;
12. - Personnel de rééducation (R) ;
13. - Personnel éducatif (E) ;
14. - Intervenant soignant dont aide-soignant (S) ;
15. - Assistant social (A) ;
16. - Ensemble de ces personnels avec ou sans représentants du corps médical (X et Y).
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