Arrêté du 21 août 2023 · Article

Article 3

Article abrogé, en vigueur du 3 septembre 2023 au 11 septembre 2025.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 21 août 2023

IdentifiantLEGIARTI000048040026

Texte parentLEGITEXT000048040005

Référencearticle 3 de l'arrêté du 21 août 2023 (version du 3 septembre 2023)Légifrance →

1. Un modèle d'attestation de stage à délivrer par l'armement ou l'organisme d'accueil à tout élève ou étudiant est défini en annexe II.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.