Arrêté du 21 août 2023 · Article

Annexe 1

Article abrogé, en vigueur du 3 septembre 2023 au 11 septembre 2025.

TexteArrêté du 21 août 2023
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000048040034
Texte parentLEGITEXT000048040005
RéférenceAnnexe 1 de l'arrêté du 21 août 2023 (version du 3 septembre 2023)Légifrance →

1. ANNEXES

2. ANNEXE 1

3. CONVENTION TYPE DE STAGE RELATIVE AUX PÉRIODES DE FORMATION EN MILIEU PROFESSIONNEL DES ÉLÈVES ET ÉTUDIANTS DES LYCÉES PROFESSIONNELS MARITIMES OU D'ORGANISMES DE FORMATION AGRÉÉS

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7. ANNEXE N° I.1

8. CONDITIONS GÉNÉRALES D'ORGANISATION DES PÉRIODES DE FORMATION EN MILIEU PROFESSIONNEL DES ÉLÈVES ET DES ÉTUDIANTS DES LYCÉES PROFESSIONNELS MARITIMES ET DES ORGANISMES DE FORMATION AGRÉÉS

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10. ANNEXE N° I.1

11. CONDITIONS GÉNÉRALES D'ORGANISATION DES PÉRIODES DE FORMATION EN MILIEU PROFESSIONNEL DES ÉLÈVES ET DES ÉTUDIANTS DES LYCÉES PROFESSIONNELS MARITIMES ET DES ORGANISMES DE FORMATION AGRÉÉS

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13. ANNEXE N° I.1

14. CONDITIONS GÉNÉRALES D'ORGANISATION DES PÉRIODES DE FORMATION EN MILIEU PROFESSIONNEL DES ÉLÈVES ET DES ÉTUDIANTS DES LYCÉES PROFESSIONNELS MARITIMES ET DES ORGANISMES DE FORMATION AGRÉÉS

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16. ANNEXE N° I.1

17. CONDITIONS GÉNÉRALES D'ORGANISATION DES PÉRIODES DE FORMATION EN MILIEU PROFESSIONNEL DES ÉLÈVES ET DES ÉTUDIANTS DES LYCÉES PROFESSIONNELS MARITIMES ET DES ORGANISMES DE FORMATION AGRÉÉS

18. Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page

19. ANNEXE N° I.2

20. ANNEXE FINANCIÈRE

21. Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page

22. ANNEXE II

23. ATTESTATION TYPE DE STAGE

24. Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000048040034, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.