Arrêté du 30 août 2023 · Article

Article Annexe 3

Article abrogé, en vigueur du 3 septembre 2023 au 1er janvier 2025.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 30 août 2023
RattachementAnnexes
IdentifiantLEGIARTI000048040351
Texte parentLEGITEXT000048040306
Référencearticle Annexe 3 de l'arrêté du 30 août 2023 (version du 3 septembre 2023)Légifrance →
Indicateurs
Niveau atteint

Cible de qualité

Évolution

En MCO

Satisfaction et expérience des patients hospitalisés plus de 48 heures

X

77,3/100

X

En MCO chirurgie ambulatoire

Satisfaction et expérience des patients hospitalisés en chirurgie ambulatoire

X

79,7/100

X

En SSR

Satisfaction et expérience des patients hospitalisés en SSR

X

76,6/100

X

En HAD

Traçabilité de l'évaluation du risque d'escarres

X

80 %

X

En MCO, HAD, PSY, SSR

Évaluation et prise en charge de la douleur

X

80 %

X

En MCO, SSR, HAD et DIA

Alimentation du DMP pour les patients disposant d'un DMP lors de leur admission

X

20 %

NA

En MCO, SSR, HAD et DIA

Usage d'un service de messagerie sécurisée intégré à l'espace de confiance Messagerie Sécurisée de Santé

X

50 %

X

En MCO, SSR, PSY

Qualité de la lettre de liaison à la sortie

X

80/100

X

En PSY

Mesure des hospitalisations de longue durée à temps plein en soins libres

X

Règle spécifique (*)

NA

Certification

X

Règle spécifique (**)

NA

1. (*) Règle spécifique figurant à l'article 8.

2. (**) Règle spécifique définie à l'article 9.

Aller plus loin

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