Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 8 août 2023
RattachementChapitre IV : Modification de l'arrêté du 25 janvier 2021 fixant les modalités d'organisation des concours du certificat d'aptitude au professorat d'éducation physique et sportive
Titre 1er : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX CONCOURS DE RECRUTEMENT DES PERSONNELS ENSEIGNANTS DU SECOND DEGRÉ ET D'ÉDUCATION
Chapitre IV : Modification de l'arrêté du 25 janvier 2021 fixant les modalités d'organisation des concours du certificat d'aptitude au professorat d'éducation physique et sportive
IdentifiantLEGIARTI000048057330
Texte parentLEGITEXT000048057305
Référencearticle 4 de l'arrêté du 8 août 2023Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. A la seconde phrase du deuxième alinéa et au troisième alinéa de l'article 4 de l'arrêté du 25 janvier 2021 fixant les modalités d'organisation des concours du certificat d'aptitude au professorat d'éducation physique et sportive, les mots : « membres du corps des » sont supprimés et les mots : « des sports » sont remplacés par les mots : « du sport ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 25 janvier 2021 : art. 4
Aller plus loin
Lire l'article à sa place dans le texte complet, avec les articles qui l'entourent.