1. Le secrétariat du conseil est assuré :
2. 1° Par la direction des collections pour les séances du collège scientifique ;
3. 2° Par la direction de la création pour les séances du collège artistique et les séances de la formation plénière.
Arrêté du 14 septembre 2023 · Article
Article 10
Article en vigueur depuis le 28 septembre 2023.
TexteArrêté du 14 septembre 2023
IdentifiantLEGIARTI000048108792
Texte parentLEGITEXT000048108774
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