Arrêté du 22 septembre 2023 · Article

Annexe II

Article en vigueur depuis le 29 décembre 2023.

TexteArrêté du 22 septembre 2023
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000048908224
Texte parentLEGITEXT000048112213
RéférenceAnnexe II de l'arrêté du 22 septembre 2023 (version du 29 décembre 2023)Légifrance →

1. ANNEXE II

2. A.-Niveaux d'employabilité-admission


PROFIL

S

I

G

Y

C

O

P

EA 1-Employabilité d'admission de niveau 1

2

2

2

3

3

3

0/1

EA 2-Employabilité d'admission de niveau 2

2

2

2

4

4

3

0/1

EA 3-Employabilité d'admission de niveau 3

2

2

2

5

4

3

0/1

EA 4-Employabilité d'admission de niveau 4

2

2

3

5

4

3

0/1

EA 5-Employabilité d'admission de niveau 5

3

2

3

5

4

3

0/1

3. B.-Niveaux d'employabilité-maintien en service


PROFIL

S

I

G

Y

C

O

P

EM 1-Employabilité de maintien en service de niveau 1

2

2

2

3

3

3

1

EM 2-Employabilité de maintien en service de niveau 2

2

2

3

3

3

3

1

EM 3-Employabilité de maintien en service de niveau 3

3

2

3

5

3

3

1

EM 4-Employabilité de maintien en service de niveau 4

3

2

3

5

4

3

2

EM 5-Employabilité de maintien en service de niveau 5

3

3

3

5

4

3

2

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