RéférenceAnnexe I de l'arrêté du 25 septembre 2023 (version du 29 septembre 2023)Légifrance →
1. ANNEXES
2. ANNEXE I
3. TABLEAU SYNTHÉTIQUE DES ESPÈCES D'OISEAUX RÉPUTÉS ÉLEVÉS DE MANIÈRE SYSTÉMATIQUE EN VOLIÈRE ET POUVANT À CE TITRE BÉNÉFICIER DE DÉROGATION À L'INTERDICTION DES RASSEMBLEMENTS
ORDRES
ESPÈCES RÉPUTÉES ÉLEVÉES DE MANIÈRE SYSTÉMATIQUE EN VOLIÈRE et pouvant à ce titre bénéficier de dérogation vis-à-vis de l'interdiction des rassemblements
Apodiformes
Colibris.
Columbiformes
Toutes espèces (y compris par dérogation les pigeons voyageurs et pigeons de sport)
Cuculiformes
Toutes espèces
Galliformes
Cailles peintes de Chine et cailles du Japon
Passériformes
Toutes espèces
Piciformes
Toucans
Psittaciformes
Toutes espèces
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