Arrêté du 26 septembre 2023 · Article

Article 9

Article en vigueur depuis le 4 octobre 2023.

TexteArrêté du 26 septembre 2023

RattachementChapitre II : Classement des internes des hôpitaux des armées préalable à l'accès au corps des médecins des armées

IdentifiantLEGIARTI000048144180

Texte parentLEGITEXT000048144139

Référencearticle 9 de l'arrêté du 26 septembre 2023 (version du 4 octobre 2023)Légifrance →

1. Les modalités de calcul des notes mentionnées aux articles 6, 7 et 8 sont précisées en annexe III du présent arrêté.

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