Texte consolidé · Arrêté

Arrêté du 3 octobre 2023 modifiant l'arrêté du 22 décembre 2015 portant organisation de l'institut de recherche stratégique de l'Ecole militaire

Texte en vigueur, version consolidée au 6 novembre 2026.

Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 6 octobre 2023
NatureArrêté
Signé le3 octobre 2023
Publié le6 octobre 2023
Articles2 articles en vigueur
NORARMM2326658A
IdentifiantLEGITEXT000048159443
RéférenceArrêté du 3 octobre 2023 modifiant l'arrêté du 22 décembre 2015 portant organisation de l'institut de recherche stratégique de l'Ecole militaire, version consolidée au 6 novembre 2026Légifrance →

Le ministre des armées,

Vu le code de la défense ;

Vu le décret n° 2009-1178 du 5 octobre 2009 modifié portant organisation de l'administration centrale du ministère de la défense ;

Vu le décret n° 2015-4 du 2 janvier 2015 modifié fixant les attributions et l'organisation de la direction générale des relations internationales et de la stratégie, notamment son article 7 ;

Vu l'arrêté du 22 décembre 2015 modifié portant organisation de l'institut de recherche stratégique de l'Ecole militaire,

Arrête :

Article 1 LEGIARTI000048159447

A modifié :

  • Arrêté du 22 décembre 2015 : art. 6

Article 2 LEGIARTI000048159449

1. Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 3 octobre 2023.

Sébastien Lecornu

Textes cités liens · DILA3

Code de la défense. (V)

Aller plus loin

Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 6 octobre 2023).

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGITEXT000048159443, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.