1. Calcul du score environnemental.
2. 1° Pour les versions de véhicules dont le nombre de places assises est supérieur ou égal à sept, ou le volume du coffre est supérieur ou égal à sept cents litres ou l'autonomie électrique est supérieure ou égale à trois cent quatre-vingts kilomètres, le score environnemental est de :
3. - 0, si ECversion ≥ EChaut,3 ;
4. - NEC, si ECversion ≤ ECbas,3 ;
5. - NEC x ((EChaut,3 - ECversion) / (EChaut,3 - ECbas,3)), dans les autres cas.
6. Où :
7. ECversion est l'empreinte carbone de la version considérée, calculée suivant la formule définie à l'article 4 du présent arrêté, exprimée en kilogrammes équivalent CO2 (kg-eq CO2) ;
8. EChaut,3 = 21 000 kg-eq CO2 ;
9. ECbas,3 = 12 000 kg-eq CO2 ;
10. NEC = 80 ;
11. 2° Pour les versions de véhicules qui ne répondent à aucune des conditions du 1° et dont le nombre de places assises est supérieur ou égal à cinq, le volume de coffre supérieur ou égal à deux cents litres et l'autonomie électrique supérieure ou égale à deux cent cinquante kilomètres, le score environnemental est de :
12. - 0, si ECversion ≥ EChaut,2 ;
13. - NEC, si ECversion ≤ ECbas,2 ;
14. - NEC x ((EChaut,2 - ECversion) / (EChaut,2 - ECbas,2)), dans les autres cas.
15. Où :
16. ECversion est l'empreinte carbone de la version considérée, calculée suivant la formule définie à l'article 4 du présent arrêté, exprimée en kilogrammes équivalent CO2 (kg-eq CO2) ;
17. EChaut,2 = 19 300-eq CO2 ;
18. ECbas,2 = 10 300 kg-eq CO2 ;
19. NEC = 80 ;
20. 3° Pour les autres versions qui ne répondent à aucune des conditions du 1° et qui ne vérifient pas toutes les conditions du 2°, le score environnemental est de :
21. - 0, si ECversion ≥ EChaut,1 ;
22. - NEC, si ECversion ≤ ECbas,1 ;
23. - NEC x ((EChaut,1 - ECversion) / (EChaut,1 - ECbas,1)), dans les autres cas.
24. Où :
25. ECversion est l'empreinte carbone de la version considérée, calculée suivant la formule définie à l'article 4 du présent arrêté, exprimée en kilogrammes équivalent CO2 (kg-eq CO2) ;
26. EChaut,1 = 17 000 kg-eq CO2 ;
27. ECbas,1 = 6 000 kg-eq CO2 ;
28. NEC = 80.