Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 13 septembre 2023
IdentifiantLEGIARTI000048187636
Texte parentLEGITEXT000048187631
Référencearticle 1 de l'arrêté du 13 septembre 2023Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. La dix-septième ligne du tableau de l'annexe V de l'arrêté du 23 décembre 2015 susvisé est remplacée par la ligne suivante :
2. Stabilité
3. 2
4. Une épreuve écrite finale
5. 2 heures
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 23 décembre 2015 Divisions : Art. Annexes II, III, IV, et V
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