Arrêté du 5 octobre 2023 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 5 octobre 2023
IdentifiantLEGIARTI000048199261
Texte parentLEGITEXT000048199259
Référencearticle 1 de l'arrêté du 5 octobre 2023Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Le tableau 2.2 de l'annexe de l'arrêté du 17 août 2020 susvisé est ainsi modifié: 1° La ligne : «

2. Commandant des forces aériennes, officier général de zone de défense et de sécurité Sud-Ouest

3. 1

4. 140

5. » est remplacée par la ligne : «

6. Général commandant territorial de l'armée de l'air et de l'espace, officier général de zone de défense et de sécurité Sud-Ouest

7. 1

8. 140

9. » ; 2° La ligne : «

10. Général commandant le quartier général du corps de réaction rapide-France

11. 1

12. 120

13. » est remplacée par la ligne : «

14. Commandant du quartier général du corps de réaction rapide-France

15. 1

16. 120

17. » ; 3° La ligne : «

18. Chef d'état-major du commandement territorial de l'armée de l'air et de l'espace

19. 1

20. 100

21. » est remplacée par la ligne : «

22. Général chef d'état-major du commandement territorial de l'armée de l'air et de l'espace

23. 1

24. 100

25. ».

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 17 août 2020 : art. null

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000048199261, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.