Arrêté du 28 septembre 2023 · Article

Article Annexe IX

Article en vigueur depuis le 28 octobre 2023.

TexteArrêté du 28 septembre 2023
RattachementAnnexes
IdentifiantLEGIARTI000048265649
Texte parentLEGITEXT000048265510
Référencearticle Annexe IX de l'arrêté du 28 septembre 2023 (version du 28 octobre 2023)Légifrance →

1. LISTE DES DIPLÔMES DE SKI ALPIN DÉLIVRÉS PAR LE MINISTÈRE DES SPORTS ET DES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES (VISÉS A L'ANNEXE III)

2. - diplôme d'Etat de ski - moniteur national de ski alpin ;

3. - diplôme d'Etat de ski - moniteur national de ski alpin et ses activités dérivées délivré y compris :

4. - aux ressortissants des Etats membres de l'Union européenne ou des autres Etats parties à l'accord sur l'Espace économique européen ayant bénéficié de dispenses portant sur les unités de formation et/ou les épreuves d'évaluation, conformément aux dispositions de l'article 2-1 du présent arrêté ;

5. - aux ressortissants des Etats membres de l'Union européenne ou des autres Etats parties à l'accord sur l'Espace économique européen titulaires du plus haut niveau de qualification incluant l'épreuve technique et l'épreuve de sécurité, ayant obtenu la reconnaissance de leurs qualifications sur le territoire national et ayant bénéficié de dispenses portant sur les unités de formation et/ou les épreuves d'évaluation, conformément aux dispositions de l'article 2-1 du présent arrêté ;

6. - diplôme de moniteur national de ski français ;

7. - brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré et du deuxième degré, option " ski alpin " ;

8. - brevet d'assistant moniteur ;

9. - brevet d'éducateur scolaire de ski ;

10. - brevet d'Etat de ski :

11. - option ski alpin du premier degré du deuxième degré et du troisième degré ;

12. - option moniteur de ski alpin pour enfants ;

13. - option entraîneur de ski alpin de compétition du premier degré, du deuxième degré et du troisième degré ;

14. - brevet d'assistante monitrice d'enfants ;

15. - brevet de moniteur auxiliaire de ski ;

16. - attestation de qualification et d'aptitude à l'enseignement du ski alpin.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000048265649, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.