Arrêté du 28 septembre 2023 · Article

Article Annexe VIII

Article en vigueur depuis le 28 octobre 2023.

TexteArrêté du 28 septembre 2023
RattachementAnnexes
IdentifiantLEGIARTI000048265556
Texte parentLEGITEXT000048265510
Référencearticle Annexe VIII de l'arrêté du 28 septembre 2023 (version du 28 octobre 2023)Légifrance →

1. LES ACTIVITÉS DÉRIVÉES

2. La présente annexe a pour objet de préciser la notion d'activités dérivées mentionnées à l'article 1er du présent arrêté.

3. La notion d'activités dérivées se caractérise par la combinaison des critères suivants :

4. - ce sont des activités de glisse par gravité ou de déplacement sur neige à l'aide d'engins de formes variées pour tout type de public ;

5. - ce sont des activités qui s'exercent en milieu montagnard enneigé, à l'exclusion des zones glaciaires non balisées et des terrains dont la fréquentation fait appel aux techniques de l'alpinisme.

6. En complément des formes usuelles de pratique du ski alpin (ski de piste, ski hors des pistes, ski de randonnée, ski de compétition, free ride, free style, ski acrobatique, ski cross, saut…), sont listées, à titre d'exemple, les activités dérivées suivantes les plus fréquemment pratiquées :

7. - le snowboard sous toutes ses formes, sport de glisse qui se pratique sur la neige, debout sur une planche ;

8. - le télémark ;

9. - le vélo à ski ;

10. - la raquette à neige.

11. Cette liste est non limitative.

12. Les diplômes ouvrant droit à l'enseignement du ski alpin définis en annexe XI permettent l'enseignement du ski alpin et de ses activités dérivées définies ci-dessus, dans la limite des prérogatives de chaque diplôme au niveau technique, au niveau du terrain de pratique et au niveau du public encadré.

Aller plus loin

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