Arrêté du 28 septembre 2023 · Article

Article 1er

Article en vigueur depuis le 28 octobre 2023.

TexteArrêté du 28 septembre 2023
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000048266410
Texte parentLEGITEXT000048266310
Référencearticle 1er de l'arrêté du 28 septembre 2023 (version du 28 octobre 2023)Légifrance →

1. La présente convention est établie entre l'école de ski agréée en qualité de centre d'enseignement /la structure fédérale d'entraînement de la Fédération française de ski agrée en qualité de centre d'entraînement (*) (dénomination de la structure) :

2. agréée en qualité de centre d'enseignement par le Service national des métiers de l'encadrement du ski et de l'alpinisme sous le numéro :

3. représenté par son président ou directeur (directrice) : Mme /M.

4. et le stagiaire Mme /M. né(e) le :

5. Attestation de stagiaire délivrée le : par :

6. Adresse de la structure :

7. a pour objectif de définir les modalités de déroulement du stage pédagogique de sensibilisation/d'application (*) prévu en application des articles 12/21 (*) de l'arrêté du 21 mars 2023 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat de ski - moniteur national de ski nordique.

8. (*) Rayer la mention inutile.

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000048266410, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.