Arrêté du 28 septembre 2023 · Article

Annexe IX

Article en vigueur depuis le 28 octobre 2023.

TexteArrêté du 28 septembre 2023
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000048266355
Texte parentLEGITEXT000048266310
RéférenceAnnexe IX de l'arrêté du 28 septembre 2023 (version du 28 octobre 2023)Légifrance →

1. ANNEXE IX

2. LISTE DES DIPLÔMES DE SKI NORDIQUE DÉLIVRÉS PAR LE MINISTÈRE DES SPORTS ET DES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES

3. - diplôme d'Etat de ski - moniteur national de ski nordique et ses activités dérivées ;

4. - certificat complémentaire optimisation de la performance en ski nordique et ses activités dérivées ;

5. - diplôme d'Etat de ski - moniteur national de ski nordique de fond délivré y compris aux ressortissants des Etats membres de la Communauté européenne ou des autres Etats parties à l'accord sur l'Espace économique européen ayant bénéficié de dispenses portant sur les unités de formation et/ ou les épreuves d'évaluation, conformément aux dispositions de l'article 2-1 du présent arrêté ;

6. - diplôme de moniteur national de ski français ;

7. - brevet d'Etat de ski premier degré et deuxième degré, option « ski nordique de fond » ;

8. - brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré et du deuxième degré, option « ski nordique de fond » ;

9. - attestation de qualification et d'aptitude à l'enseignement du ski nordique de fond.

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