Arrêté du 28 septembre 2023 · Article

Annexe IV

Article en vigueur depuis le 28 octobre 2023.

TexteArrêté du 28 septembre 2023
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000048266409
Texte parentLEGITEXT000048266310
RéférenceAnnexe IV de l'arrêté du 28 septembre 2023 (version du 28 octobre 2023)Légifrance →

1. ANNEXE IV

2. CONVENTION DE STAGE PÉDAGOGIQUE EN SITUATION

3. Sensibilisation (*). - Application (*)

4. Pour être valable, la présente convention devra être validée par le Service national des métiers de l'encadrement du ski et de l'alpinisme, au plus tard le premier jour du stage.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000048266409, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.