Décret n°2023-1002 du 30 octobre 2023 · Article

Article 2

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteDécret n°2023-1002 du 30 octobre 2023
IdentifiantLEGIARTI000048285965
Texte parentLEGITEXT000048285959
Référencearticle 2 du décret n°2023-1002 du 30 octobre 2023Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Le décret n° 2009-23 du 7 janvier 2009 susvisé est ainsi modifié : Le tableau figurant à l'article 1er est remplacé par le tableau suivant : «

2. Grade

3. Echelon

4. Indice brut

5. Caporal-chef

6. Echelon exceptionnel

7. 517

8. 12e échelon

9. 497

10. 11e échelon

11. 460

12. 10e échelon

13. 440

14. 9e échelon

15. 425

16. 8e échelon

17. 419

18. 7e échelon

19. 412

20. 6e échelon

21. 399

22. 5e échelon

23. 396

24. 4e échelon

25. 393

26. 3e échelon

27. 385

28. 2e échelon

29. 380

30. 1er échelon

31. 377

32. Caporal

33. 6e échelon

34. 412

35. 5e échelon

36. 393

37. 4e échelon

38. 385

39. 3e échelon

40. 380

41. 2e échelon

42. 377

43. 1er échelon

44. 370

45. Soldat

46. 6e échelon

47. 393

48. 5e échelon

49. 377

50. 4e échelon

51. 373

52. 3e échelon

53. 370

54. 2e échelon

55. 369

56. 1er échelon

57. 367

58. ».

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Décret n°2009-23 du 7 janvier 2009 : art. 1

Aller plus loin

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