Arrêté du 27 octobre 2023 · Article

Article 5

Article en vigueur depuis le 5 novembre 2023.

TexteArrêté du 27 octobre 2023
RattachementTitre II : ORGANISATION DES ÉTUDES
IdentifiantLEGIARTI000048350914
Texte parentLEGITEXT000048350902
Référencearticle 5 de l'arrêté du 27 octobre 2023 (version du 5 novembre 2023)Légifrance →

1. La formation en management et contrôle du trafic aérien est organisée et dispensée par l'école, en alternance avec le milieu professionnel.

2. Le contenu et le déroulement de la formation en management et contrôle du trafic aérien sont précisés en annexe au présent arrêté.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000048350914, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.