1. Le comité des travaux historiques et scientifiques (CTHS), initialement créé le 18 juillet 1834, est un institut de l'Ecole nationale des chartes.
Arrêté du 2 novembre 2023 · Article
Article 1
Article en vigueur depuis le 8 novembre 2023.
TexteArrêté du 2 novembre 2023
IdentifiantLEGIARTI000048368415
Texte parentLEGITEXT000048368412
Aller plus loin
Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.
Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.