1. Les sections sont animées par un bureau élu pour une durée de quatre ans renouvelable une fois. Le bureau d'une section est composé d'un président, d'un ou plusieurs vice-présidents et secrétaires et d'au moins un représentant dans chacune des commissions du CTHS. Ils sont choisis parmi les membres titulaires à l'exception des représentants des commissions qui peuvent l'être parmi les émérites.
Arrêté du 2 novembre 2023 · Article
Article 10
Article en vigueur depuis le 8 novembre 2023.
TexteArrêté du 2 novembre 2023
IdentifiantLEGIARTI000048368433
Texte parentLEGITEXT000048368412
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