Arrêté du 9 novembre 2023 · Article

Article 6

Article en vigueur depuis le 10 novembre 2025.

TexteArrêté du 9 novembre 2023
RattachementChapitre Ier : ORGANISATION DU CONCOURS COMMUN
IdentifiantLEGIARTI000052552307
Texte parentLEGITEXT000048439757
Référencearticle 6 de l'arrêté du 9 novembre 2023 (version du 10 novembre 2025)Légifrance →

1. La voie " apprentissage " comporte une phase nationale d'admissibilité permettant d'établir une liste d'aptitude non classante et une phase d'admission par école. Les épreuves d'admissibilité sont communes avec la voie " BUT ". Les épreuves sont affectées de coefficients qui figurent en annexe VII du présent arrêté.

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