Arrêté du 9 novembre 2023 · Article

Article 5

Article en vigueur depuis le 22 novembre 2023.

TexteArrêté du 9 novembre 2023

RattachementChapitre Ier : ORGANISATION DU CONCOURS COMMUN

IdentifiantLEGIARTI000048440138

Texte parentLEGITEXT000048440087

Référencearticle 5 de l'arrêté du 9 novembre 2023 (version du 22 novembre 2023)Légifrance →

1. La voie " licence " comporte les épreuves d'admissibilité et d'admission affectées de coefficients qui figurent en annexe VII du présent arrêté.

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