Arrêté du 30 octobre 2023 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 30 octobre 2023

IdentifiantLEGIARTI000048444920

Texte parentLEGITEXT000048444915

Référencearticle 1 de l'arrêté du 30 octobre 2023Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Le II de l'article 1er de l'arrêté du 1er août 2023 susviséest ainsi modifié :

2. 1° Après le neuvième alinéa, il est inséré un alinéa ainsi rédigé :

3. « 9° Manipulateur d'électroradiologie médicale ; » ;

4. 2° Les 9° à 14° sont renumérotés en 10° à 15°.

Ce que cet article a modifié

A modifié :

Arrêté du 1er août 2023 : art. 1

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