Arrêté du 17 novembre 2023 · Article

Annexe

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 17 novembre 2023
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000048445066
Texte parentLEGITEXT000048445057
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 17 novembre 2023Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. ANNEXE

2. DEPT

3. AFFECTATION

4. FONCTIONS

5. Nombre de postes

6. ENSP

7. 6 postes

8. 69

9. ENSP ST CYR MONT D'OR

10. Adjoint au chef de formation DIPJ

11. 1

12. 77

13. ENSP CANNES ECLUSE

14. Chef de la DIPJ-Chargé de formation

15. 1

16. 77

17. ENSP CANNES ECLUSE

18. Adjoint chef de la DIPJ-Chargé de formation

19. 1

20. 77

21. ENSP CANNE ECLUSE

22. Chargé de formation DIPJ

23. 3

24. SGAMI Martinique

25. IGPN

26. 4 postes

27. 972

28. IGPN/ Martinique

29. Chef de groupe opérationnel-adjoint au chef de délégation

30. 1

31. 972

32. IGPN/ Martinique

33. Responsable d'enquêtes

34. 3

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 14 septembre 2023 : art. null

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