Arrêté du 17 novembre 2023 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 26 novembre 2023.

TexteArrêté du 17 novembre 2023
IdentifiantLEGIARTI000048463093
Texte parentLEGITEXT000048463089
Référencearticle 1 de l'arrêté du 17 novembre 2023 (version du 26 novembre 2023)Légifrance →

1. Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Ventoux » est homologué.

2. Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire et peut être consulté à l'adresse suivante : http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-388160e1-3c7f-41a8-987b-04c846cd7601.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000048463093, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.