Arrêté du 23 novembre 2023 · Article

Annexe

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 23 novembre 2023
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000048487074
Texte parentLEGITEXT000048487067
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 23 novembre 2023Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. ANNEXE DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DU VAL-D'OISE

2. Fonction exercée

3. Niveau de qualification de l'emploi

4. Nombre d'emplois

5. Nombre de points (IM) par emploi

6. Chef du service de l'habitat, de la rénovation urbaine et du bâtiment

7. A

8. 1

9. 50

10. Adjoint au chef de service de l'habitat, de la rénovation urbaine et du bâtiment-service de l'habitat, de la rénovation urbaine et du bâtiment

11. A

12. 1

13. 50

14. Responsable du pôle rénovation urbaine-pôle rénovation urbaine-service de l'habitat, de la rénovation urbaine et du bâtiment

15. A

16. 1

17. 50

18. Adjoint au responsable du pôle rénovation urbaine-pôle rénovation urbaine-service de l'habitat, de la rénovation urbaine et du bâtiment

19. A

20. 1

21. 50

22. Chargé de mission-pôle rénovation urbaine-service de l'habitat, de la rénovation urbaine et du bâtiment

23. B

24. 2

25. 30

26. Chargé d'études rénovation urbaine- pôle rénovation urbaine-service de l'habitat, de la rénovation urbaine et du bâtiment

27. B

28. 2

29. 30

30. Chargé d'études rénovation urbaine, Taxes foncières sur les propriétés bâties (TFPB)-pôle rénovation urbaine-service de l'habitat, de la rénovation urbaine et du bâtiment

31. B

32. 1

33. 30

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 29 novembre 2001
    Divisions : Art. Annexe Vienne à Val-d'Oise

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000048487074, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.