Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 21 novembre 2023
RattachementChapitre III : Dispositions finales
IdentifiantLEGIARTI000048495316
Texte parentLEGITEXT000048495291
Référencearticle 18 de l'arrêté du 21 novembre 2023Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. L'arrêté du 5 septembre 2019 relatif au diplôme d'Etat de professeur de cirque est abrogé.
Ce que cet article a modifié
A abrogé :
Arrêté du 5 septembre 2019 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. 6, art. 7, art. 8, art. 9, art. 10, art. 11, art. 12, art. 13, art. 14, art. 15, art. 16, art. 17, art. 18 Divisions : Chapitre Ier : OBTENTION DU DIPLÔME D'ETAT DE PROFESSEUR DE CIRQUE À L'ISSUE D'UN CURSUS D'ÉTUDES EN FORMATION INITIALE OU CONTINUE ; Section 1 : Conditions d'accès et modalités d'admission ; Section 2 : Organisation de la formation initiale ou continue ; Chapitre II : OBTENTION PAR LA VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPÉRIENCE
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