Arrêté du 21 novembre 2023 · Article

Article 19

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 21 novembre 2023
RattachementChapitre III : Dispositions finales
IdentifiantLEGIARTI000048496501
Texte parentLEGITEXT000048496482
Référencearticle 19 de l'arrêté du 21 novembre 2023Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. L'arrêté du 23 octobre 2015 modifié relatif au diplôme d'Etat de professeur de théâtre est abrogé.

Ce que cet article a modifié

A abrogé :

  • ARRÊTÉ du 23 octobre 2015 : art. 1, art. 26, art. 27, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. 6, art. 7, art. 8, art. 9, art. 10, art. 11, art. 12, art. 13, art. 14, art. 15, art. 16, art. 17, art. 18, art. 19, art. 20, art. 21
    Divisions : Chapitre Ier : Obtention du diplôme d'Etat de professeur de théâtre à l'issue d'une formation ; Section 1 : Conditions d'accès et modalités d'admission ; Section 2 : Organisation de la formation initiale ou continue ; Section 3 : Evaluation des études et délivrance du diplôme ; Chapitre II : Obtention du diplôme d'Etat de professeur de théâtre à l'issue d'un examen sur épreuve ; Chapitre III : Obtention du diplôme d'Etat de professeur de théâtre par la validation des acquis de l'expérience ; Annexes ; Art. Annexe I ; Art. Annexe II ; Art. Annexe III

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000048496501, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.