1. Le présent arrêté comporte les annexes suivantes :
2. Annexe I : Liste des forfaits dénommés " groupe médico-tarifaires " en hospitalisation partielle ;
3. Annexe II : Liste des forfaits dénommés " groupe médico-tarifaires " en hospitalisation complète ;
4. Annexe III : Liste des forfaits dénommés " groupe médico-tarifaires " de moins de 8 jours avec mode de sortie spécifique ;
5. Annexe IV : Liste des forfaits dénommés " groupes médico-tarifaires hebdomadaires " d'un nombre de jours de présence strictement supérieur à 90 jours ;
6. Annexe V : Liste des plateaux techniques spécialisés mentionnée à l'article L. 162-23-7 du code de la sécurité sociale;
7. Annexe VI : liste des groupes nosologiques mentionnés au 3° de l'article 5.
Nota : Conformément à l'article 3 de l'arrêté du 29 décembre 2025 (NOR : SFHH2535697A), ces dispositions, dans leur rédaction issue de l'article 1er de l'arrêté précité, entrent en vigueur le 1er janvier 2026.