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1. ANNEXE VI
2. LISTE DES GROUPES NOSOLOGIQUES MENTIONNÉS AU 3° DE L'ARTICLE 5
Groupe nosologique (GN)
Libellé
0106
Tumeurs malignes du système nerveux
0303
Tumeurs malignes des voies aérodigestives supérieures
0403
Tumeurs malignes de l'appareil respiratoire
0603
Tumeurs malignes des organes digestifs
0821
Tumeurs malignes des os et des tissus mous
0912
Tumeurs malignes de la peau et des seins
1103
Tumeurs malignes du tractus génito-urinaire
1603
Tumeurs malignes des tissus lymphoïdes, hématopoïétiques et tumeurs malignes de siège imprécis
Nota : Conformément à l'article 3 de l'arrêté du 29 décembre 2025 (NOR : SFHH2535697A), ces dispositions, dans leur rédaction issue de l'article 1er de l'arrêté précité, entrent en vigueur le 1er janvier 2026.
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