Arrêté du 22 novembre 2023 · Article

Article Sommaire

Article en vigueur depuis le 9 décembre 2023.

TexteArrêté du 22 novembre 2023
RattachementAnnexes
IdentifiantLEGIARTI000048532957
Texte parentLEGITEXT000048532930
Référencearticle Sommaire de l'arrêté du 22 novembre 2023 (version du 9 décembre 2023)Légifrance →

1. ANNEXES

2. BTS « PROFESSIONS IMMOBILIÈRES »

3. Sommaire

4. ANNEXE I. - Présentation synthétique du référentiel du diplôme

5. ANNEXE II. - Référentiel des activités professionnelles

6. ANNEXE III. - Référentiel de compétences

7. ANNEXE IV. - Référentiel d'évaluation

8. Annexe IV a. - Unités constitutives du diplôme

9. Annexe IV b. - Dispenses d'unités

10. Annexe IV c. - Règlement d'examen

11. Annexe IV d. - Définition des épreuves

12. ANNEXE V. - Organisation de la formation

13. Annexe V a. - Grille horaire de la formation

14. Annexe V b. - Stage en milieu professionnel

15. ANNEXE VI. - Tableaux de correspondance entre épreuves ou unités de l'ancien diplôme et du nouveau diplôme

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