Arrêté du 10 juillet 2017 · Article

Article Annexe III

Article très probablement abrogé, avec Arrêté du 10 juillet 2017, dont il fait partie, abrogé le 21 juin 2018. Une abrogation peut épargner des articles : vérifiez son état sur Légifrance avant de l'appliquer.

TexteArrêté du 10 juillet 2017
RattachementAnnexes
IdentifiantLEGIARTI000048559037
Texte parentLEGITEXT000048559023
Référencearticle Annexe III de l'arrêté du 10 juillet 2017 (version du 23 juillet 2017)Légifrance →

1. LOCALISATION DES EMPLOIS DE CHEF DE MISSION DANS LES ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR DU MINISTÈRE DE L'AGRICULTURE, DE L'AGROALIMENTAIRE ET DE LA FORÊT


ÉTABLISSEMENTS

FONCTIONS

Ecole nationale supérieure de paysage à Versailles (ENSP)

Directeur de l'enseignement et de la vie étudiante

L'Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement, Paris (AgroParisTech)

Responsable des ressources humaines

Ecole nationale supérieure de formation de l'enseignement agricole de Toulouse-Auzeville (ENSFEA)

Chef du service patrimoine

Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg (ENGEES)

Directeur des études

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000048559037, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.