Arrêté du 11 décembre 2023 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 18 décembre 2023.

TexteArrêté du 11 décembre 2023
IdentifiantLEGIARTI000048577228
Texte parentLEGITEXT000048577224
Référencearticle 1 de l'arrêté du 11 décembre 2023 (version du 18 décembre 2023)Légifrance →

1. Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Bourgogne aligoté » est homologué.

2. Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire et peut être consulté à l'adresse suivante : http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-708b9519-983e-44fd-be43-3ff4134b3bb0.

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