Arrêté du 14 décembre 2023 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 23 décembre 2023.

TexteArrêté du 14 décembre 2023
IdentifiantLEGIARTI000048664095
Texte parentLEGITEXT000048664086
Référencearticle 1 de l'arrêté du 14 décembre 2023 (version du 23 décembre 2023)Légifrance →

1. La définition et les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur " Photonique : Technologies et Sciences de la Lumière " sont fixées conformément aux dispositions du présent arrêté.

2. Sa présentation synthétique est définie en annexe I du présent arrêté.

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