Arrêté du 14 décembre 2023 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 14 décembre 2023
IdentifiantLEGIARTI000048664199
Texte parentLEGITEXT000048664192
Référencearticle 1 de l'arrêté du 14 décembre 2023Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. L'annexe à l'arrêté du 12 octobre 2023 susvisé est ainsi modifiée :

2. -les mots : « anatomie et cytopathologie » sont remplacés par les mots : « anatomie et cytologie pathologiques » ;

3. -le mot : « dermatologie » est remplacé par les mots : « dermatologie et vénérologie » ;

4. -les mots : « radiologie et imagerie » sont remplacés par les mots : « radiologie et imagerie médicale » ;

5. -les mots : « médecine du travail » sont remplacés par les mots : « médecine et santé au travail » ;

6. -les mots : « médecine interne » sont remplacés par les mots : « médecine interne et immunologie clinique » ;

7. -les mots : « médecine cardiologique » sont remplacés par les mots : « médecine cardiovasculaire » ;

8. -les mots : « médecine génétique » sont remplacés par les mots : « génétique médicale » ;

9. -les mots : « hématologie et immunologie » sont remplacés par le mot : « hématologie » ;

10. -le mot : « neurobiologie » est remplacé par le mot : « neurologie ».

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 18 septembre 2020 : art. null

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000048664199, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.