Arrêté du 13 novembre 2023 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 25 décembre 2023.

TexteArrêté du 13 novembre 2023
IdentifiantLEGIARTI000048667580
Texte parentLEGITEXT000048667567
Référencearticle 1 de l'arrêté du 13 novembre 2023 (version du 25 décembre 2023)Légifrance →

1. Il est créé la spécialité « Chocolaterie-confiserie » de certificat d'aptitude professionnelle, dont la définition et les conditions de délivrance sont fixées par le présent arrêté.

2. La présentation synthétique des blocs de compétences du diplôme est définie en annexe I du présent arrêté.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000048667580, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.