1. Les notions de parcours, de cycle, de département, de discipline, de module, de spécialité et d'unité d'enseignement sont définies dans le Schéma national d'orientation pédagogique mentionné ci-dessus.
Arrêté du 19 décembre 2023 · Article
Article 13
Article en vigueur depuis le 29 décembre 2023.
TexteArrêté du 19 décembre 2023
IdentifiantLEGIARTI000048837996
Texte parentLEGITEXT000048837967
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