1. Les laboratoires et autres structures de recherche
2. L'UCA est constituée de structures de recherche de statuts divers (unités propres, unités mixtes, fédérations de recherche, centres internationaux de recherche, écoles doctorales), réparties dans les 6 instituts (à l'exception des fédérations de recherche). En raison de leur taille ou de leur structuration scientifique, certaines de ces entités sont membres de plusieurs instituts.
3. Chaque structure de recherche définit et met en œuvre un projet scientifique, soumis à l'évaluation du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur (HCERES).
4. Ces structures sont affectataires des moyens humains et financiers liés au déploiement de leurs missions.
5. Les structures de recherche sont listées en annexe du règlement intérieur de l'UCA. Cette liste est mise à jour si nécessaire et lors de chaque évaluation pluriannuelle.
6. L'UCA est la seule tutelle universitaire de ces structures. A ce titre, elle contractualise avec les organismes nationaux de recherche, les établissements hors sites ou qui ne relèvent pas des ministres chargés de l'enseignement supérieur et de la recherche.
7. Sous réserve des dispositions contractuelles régissant les structures de recherche :
8. - la création, le regroupement ou la suppression des structures de recherche font l'objet d'une délibération à la majorité des membres présents et représentés du conseil d'administration de l'UCA, sur proposition du directoire, après avis du conseil de la recherche de l'UCA ;
9. - les structures de recherche sont régies par des règlements intérieurs, dont la trame est adoptée par le directoire de l'UCA après avis du conseil de la recherche, et qui sont ensuite adoptés par l'instance compétente du laboratoire et par les autorités de tutelle.