Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 21 décembre 2023
IdentifiantLEGIARTI000048886875
Texte parentLEGITEXT000048886853
Référencearticle 6 de l'arrêté du 21 décembre 2023Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Dans le tableau de l'annexe III A du même arrêté, relative aux normes médicales d'aptitudes spécifiques, entre le tableau « AUXILIAIRE SANITAIRE (AUXSAN) » et le tableau « SPÉCIALISTES DU DOMAINE EPMS (SPORT) » est inséré le tableau suivant :
2. FONCTION DE VIGIE (ALAT)
3. Fonction de vigie
(ALAT)
4. S
5. I
6. G
7. Y
8. C
9. O
10. P
11. 3
12. 2
13. 2
14. 4
15. 2
16. 2
17. 0/1
18. Concerne la fonction de vigie (ALAT).
19. Observations : le profil Y = 4 est conditionné à une acuité de 10/10 en vision binoculaire avec correction.
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 22 septembre 2023 : art. null
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