Arrêté du 21 décembre 2023 · Article

Article 7

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 21 décembre 2023
IdentifiantLEGIARTI000048886877
Texte parentLEGITEXT000048886853
Référencearticle 7 de l'arrêté du 21 décembre 2023Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Dans le tableau de l'annexe III B du même arrêté, relative aux normes médicales d'aptitudes spécifiques, entre le tableau « AUXILIAIRE SANITAIRE (AUXSAN) » et le tableau « SPECIALISTES DU DOMAINE EPMS (SPORT) » est inséré le tableau suivant :

2. FONCTION DE VIGIE (ALAT)

3. Fonction de vigie (ALAT)

4. S

5. I

6. G

7. Y

8. C

9. O

10. P

11. 3

12. 2

13. 3

14. 4

15. 2

16. 2

17. 0/1

18. Concerne la fonction de vigie (ALAT).

19. Observations : • le profil Y = 4 est conditionné à une acuité de 10/10 en vision binoculaire avec correction. Les lentilles multifocales ou teintées sont proscrites ; • dépistage systématique de la consommation de toxiques et l'évaluation médicale d'une consommation excessive d'alcool sont réalisés lors des VMP.

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 22 septembre 2023 : art. null

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000048886877, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.