Décret n°2008-639 du 30 juin 2008 · Article

Article Annexe 4

Article en vigueur depuis le 2 janvier 2022.

TexteDécret n°2008-639 du 30 juin 2008
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000045021283
Texte parentLEGITEXT000048897047
Référencearticle Annexe 4 du décret n°2008-639 du 30 juin 2008 (version du 2 janvier 2022)Légifrance →

1. EMPLOIS À PÉNIBILITÉ AVÉRÉE

2. 213 - CONDUCTEUR(TRICE) DE LOCOTRACTEURS.

3. 215 - CHEF TRIAGE (DOT) (H/F).

4. 218 - AGENT DE MANŒUVRE (H/F).

5. 219 - AGENT DE MANUTENTION (H/F).

6. 220 - AGENT DE RECONNAISSANCE FRET (H/F).

7. 226 - AGENT FORMATION DES TRAINS FRET (H/F).

8. 227 - AGENT DE DESSERTE FRET (H/F).

9. 229 - COORDINATEUR(TRICE) DEBRANCHEMENT.

10. 230 - CHEF DE SERVICE FORMATION DE TRAINS FRET (H/F).

11. 234 - GESTIONNAIRE D'ALEAS FRET (H/F).

12. 278 - OPERATEUR(TRICE) TRIAGE.

13. 398 - GESTIONNAIRE DE CONVOI FRET (H/F).

14. 623 - CHEF D'ESCALE FRET (H/F).

15. 685 - OPERATEUR(TRICE) DE SUPERVISION DU CNO FRET.

16. 214 - CHEF DE LA CIRCULATION (H/F).

17. 216 - COORDONNATEUR(TRICE) REGIONAL CIRCULATION.

18. 224 - AGENT CIRCULATION (H/F).

19. 225 - AIGUILLEUR/AIGUILLEUSE.

20. 232 - REGULATEUR/REGULATRICE.

21. 235 - TECHNICIEN/TECHNICIENNE CIRCULATION.

22. 279 - OPERATEUR/OPERATRICE DEBRANCHEMENT (FREINEUR).

23. 119 - OPERATEUR(TRICE) DE PROD. SIGNALISATION MECANIQUE.

24. 120 - OPERATEUR(TRICE) DE PROD. SIGNALISATION/ENERGIE.

25. 123 - OPERATEUR/OPERATRICE DE PRODUCTION CATENAIRE.

26. 125 - OPERATEUR/OPERATRICE DE PRODUCTION VOIE.

27. 126 - CONDUCTEUR/CONDUCTRICE EQUIPEMENT.

28. 128 - OPERATEUR/OPERATRICE SOUDURE VOIE.

29. 130 - OPERATEUR(TRICE) DE PRODUCTION OUVRAGES D'ART.

30. 144 - TECHNICIEN/TECHNICIENNE DE PRODUCTION CATENAIRE.

31. 146 - TECHNICIEN/TECHNICIENNE SOUDURE VOIE.

32. 148 - TECHNICIEN/TECHNICIENNE DE PRODUCTION VOIE.

33. 155 - TECHNICIEN(NE) PRODUCTION SIGNALISATION MECANIQUE.

34. 286 - REGULATEUR/REGULATRICE SOUS-STATIONS.

35. 443 - TECHNICIEN(NE) DE PRODUCTION SIGNALISATION/ENERGIE.

36. 691 - OPERATEUR DE MAINTENANCE MECANIQUE (H/F).

37. 693 - OPERATEUR AMENAGEMENT INTERIEUR (H/F).

38. 695 - OPERATEUR DE MAINTENANCE THERMIQUE (H/F).

39. 697 - OPERATEUR CHAUDRONNERIE (H/F).

40. 698 - OPERATEUR SOUDAGE (H/F).

41. 716 - OPERATEUR PEINTURE (H/F).

42. 718 - OPERATEUR BOIS ET AUTRES MATIERES (H/F).

43. 719 - OPERATEUR VISITE FRET (H/F).

44. 745 - OPERATEUR DE MANUTENTION (H/F).

45. 789 - OPERATEUR MOUVEMENT MATERIEL (H/F).

46. 799 - OPERATEUR DE MAINTENANCE FREIN (H/F).

47. 584 - AGENT OPERATIONNEL TELESURVEILLANCE (H/F).

48. 585 - PERMANENT PC SURETE (H/F).

49. 600 - AGENT OPERATIONNEL SURVEILLANCE GENERALE (H/F).

50. 605 - CONDUCTEUR/CONDUCTRICE DE CHIENS.

51. 625 - ASSISTANT(E) SUGE.

52. 300 - CONDUCTEUR(TRICE) DE MANŒUVRE ET DE PARCOURS.

53. 301 - CONDUCTEUR(TRICE) DE LIGNE.

54. 309 - ASSISTANT(E) AU CONDUCTEUR.

55. 470 - CONDUCTEUR(TRICE) DE TRAM-TRAIN.

56. 599 - CONDUCTEUR(TRICE) DE MANŒUVRE ET DE LIGNE LOCALE.

57. 001 - AGENT DU SERVICE COMMERCIAL DES TRAINS(ASCT) (H/F).

58. 002 - CHEF DE BORD MONITEUR (H/F).

59. 007-AGENT D'ESCALE ET DE SERVICE EN GARE (H/F).

60. 010-AGENT DU SERVICE COMMERCIAL TRANSILIEN (H/F).

61. 110-OPERATEUR(TRICE) MAINTENANCE ENGINS OUTILLAGE MECA.

62. 111-AGENT D'ENTRETIEN LEVAGE-PESAGE (H/F).

63. 121-OPERATEUR(TRICE) DE PROD. DES LIGNES DE TELECOMS.

64. 124-OPERATEUR / OPERATRICE DE PRODUCTION EALE.

65. 127-OPERATEUR/OPERATRICE ULTRASONS VOIE.

66. 142-TECHNICIEN(NE) DE PRODUCTION LIGNES DE TELECOMS.

67. 147-TECHNICIEN/TECHNICIENNE ULTRASONS EQUIPEMENT.

68. 150-TECHNICIEN(NE) MAINT. ENGIN ET OUTIL. MECA. EQUIP.

69. 217-CHEF D'ESCALE (H/F).

70. 448-TECHNICIEN/TECHNICIENNE DE PRODUCTION EALE.

71. 451-TECHNICIEN/TECHNICIENNE EQUIPES MECANISEES.

72. 452-TECHNICIEN/TECHNICIENNE EQUIPE BOURRAGE.

73. 453-TECHNICIEN/TECHNICIENNE EQUIPE DESHERBAGE.

74. 639-COORDINATEUR(TRICE) REGULARITE.

75. 690-OPERATEUR DE MAINTENANCE ELECTROTECHNIQUE (H/F).

76. 692-OPERATEUR DE MAINTENANCE SYSTEME (H/F).

77. 694-OPERATEUR DE MAINTENANCE DEPANNAGE (H/F).

78. 696-OPERATEUR DE MAINTENANCE CLIMATISATION (H/F).

79. 699-OPERATEUR USINAGE (H/F).

80. 742-AGENT DE FLUX LOGISTIQUE INDUSTRIELLE (H/F).

81. 426-CONDUCTEUR(TRICE) ENGINS DE MAINTENANCE EQUIPEMENT.

82. 277 - AGENT ESCALE PRODUIT TRAIN (MANŒUVRE-DEPART) (H/F).

83. Nota. - Au-delà des 81 emplois à pénibilité avérée, un emploi ne relevant pas de cette liste peut cependant permettre à un agent de bénéficier des mesures liées à la pénibilité si ce métier est par exemple exercé de nuit (plus de 65 nuits par an) ou en 3 x 8. Pour être validées dans le cadre du bénéfice des mesures liées à la pénibilité, ces conditions d'exercice doivent être observées pendant une année de façon continue.

Aller plus loin

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