Texte publié au Journal officiel
1. L'annexe II de l'arrêté du 23 décembre 2008 susviséest modifiée comme suit : 1° Dans le tableau relatif au « Périmètre préfectures/ Secrétariats généraux communs » :
2. a) Les mentions :
3. «
4. LOCALISATION
5. FONCTIONS
6. NOMBRE d'emplois
7. 10
8. Secrétariat général commun de l'Aube
9. Cuisinier-responsable de l'encadrement de l'hôtel du préfet de l'Aube
10. 1
11. » sont remplacées par les mentions : «
12. LOCALISATION
13. FONCTIONS
14. NOMBRE d'emplois
15. 10
16. Préfecture de l'Aube
17. Cuisinier-responsable de l'encadrement de l'hôtel du préfet de l'Aube
18. 1
19. » ;
20. b) Les mentions :
21. «
22. LOCALISATION
23. FONCTIONS
24. NOMBRE d'emplois
25. 13
26. Préfecture des Bouches-du-Rhône
27. Responsable de l'atelier reprographie
28. 1
29. » sont remplacées par les mentions : «
30. LOCALISATION
31. FONCTIONS
32. NOMBRE d'emplois
33. 13
34. Préfecture des Bouches-du-Rhône
35. Maître d'hôtel
36. 1
37. » ;
38. c) Les mentions :
39. «
40. LOCALISATION
41. FONCTIONS
42. NOMBRE d'emplois
43. 2A
44. Préfecture de la Corse-du-Sud
45. Intendant de la résidence du préfet
46. 1
47. » sont remplacées par les mentions : «
48. LOCALISATION
49. FONCTIONS
50. NOMBRE d'emplois
51. 2A
52. Préfecture de la Corse-du-Sud
53. Chef de garage
54. 1
55. » ;
56. d) Les mentions :
57. «
58. LOCALISATION
59. FONCTIONS
60. NOMBRE d'emplois
61. 28
62. Préfecture de l'Eure-et-Loir
63. Chef de garage
64. 1
65. » sont remplacées par les mentions : «
66. LOCALISATION
67. FONCTIONS
68. NOMBRE d'emplois
69. 28
70. Secrétariat général commun de l'Eure-et-Loir
71. Responsable technique-chef du pôle immobilier
72. 1
73. » ;
74. e) Les mentions :
75. «
76. LOCALISATION
77. FONCTIONS
78. NOMBRE d'emplois
79. 29
80. Secrétariat général commun du Finistère
81. Chef de garage
82. 1
83. » sont remplacées par les mentions : «
84. LOCALISATION
85. FONCTIONS
86. NOMBRE d'emplois
87. 29
88. Préfecture du Finistère
89. Chef de garage
90. 1
91. » ;
92. f) Les mentions :
93. «
94. LOCALISATION
95. FONCTIONS
96. NOMBRE d'emplois
97. 51
98. Préfecture de la Marne
99. Intendant de la résidence du préfet
100. 1
101. » sont remplacées par les mentions : «
102. LOCALISATION
103. FONCTIONS
104. NOMBRE d'emplois
105. 51
106. Préfecture de la Marne
107. Chef de garage
108. 1
109. » ;
110. g) Les mentions :
111. «
112. LOCALISATION
113. FONCTIONS
114. NOMBRE d'emplois
115. 52
116. Préfecture de la Haute-Marne
117. Chef du garage
118. 1
119. » sont remplacées par les mentions : «
120. LOCALISATION
121. FONCTIONS
122. NOMBRE d'emplois
123. 52
124. Préfecture de la Haute-Marne
125. Chef de cuisine
126. 1
127. » ;
128. h) Les mentions :
129. «
130. LOCALISATION
131. FONCTIONS
132. NOMBRE d'emplois
133. 55
134. Secrétariat général commun de la Meuse
135. Adjoint au chef de service intérieur
136. 1
137. » sont remplacées par les mentions : «
138. LOCALISATION
139. FONCTIONS
140. NOMBRE d'emplois
141. 55
142. Secrétariat général commun de la Meuse
143. Adjoint au chef de bureau de l'immobilier, de la logistique et de l'accueil
144. 1
145. » ;
146. i) Les mentions :
147. «
148. LOCALISATION
149. FONCTIONS
150. NOMBRE d'emplois
151. 59
152. Préfecture du Nord
153. Responsable de l'atelier reprographie
154. 1
155. » sont remplacées par les mentions : «
156. LOCALISATION
157. FONCTIONS
158. NOMBRE d'emplois
159. 59
160. Secrétariat général commun du Nord
161. Chargé de la gestion électronique des ressources documentaires
162. 1
163. » ;
164. j) Les mentions :
165. «
166. LOCALISATION
167. FONCTIONS
168. NOMBRE d'emplois
169. 59
170. Préfecture du Nord
171. Huissier
172. 1
173. » sont remplacées par les mentions : «
174. LOCALISATION
175. FONCTIONS
176. NOMBRE d'emplois
177. 59
178. Secrétariat général commun du Nord
179. Responsable sécurité-conseiller de prévention
180. 1
181. » ;
182. k) Les mentions :
183. «
184. LOCALISATION
185. FONCTIONS
186. NOMBRE d'emplois
187. 84
188. Préfecture de Vaucluse
189. Maître d'hôtel
190. 1
191. » sont remplacées par les mentions : «
192. LOCALISATION
193. FONCTIONS
194. NOMBRE d'emplois
195. 84
196. Secrétariat général commun de Vaucluse
197. Adjoint au chef du pôle service technique
198. 1
199. » ;
200. l) Les mentions :
201. «
202. LOCALISATION
203. FONCTIONS
204. NOMBRE d'emplois
205. 90
206. Préfecture du Territoire de Belfort
207. Chef de garage et coordinateur technique
208. 1
209. » sont remplacées par les mentions : «
210. LOCALISATION
211. FONCTIONS
212. NOMBRE d'emplois
213. 90
214. Secrétariat général commun du Territoire de Belfort
215. Chef de garage et coordinateur technique
216. 1
217. » ;
218. m) Les mentions :
219. «
220. LOCALISATION
221. FONCTIONS
222. NOMBRE d'emplois
223. 974
224. Secrétariat général commun de La Réunion
225. Chef de l'équipe du service intérieur
226. 1
227. » sont remplacées par les mentions : «
228. LOCALISATION
229. FONCTIONS
230. NOMBRE d'emplois
231. 974
232. Secrétariat général commun de La Réunion
233. Adjoint au chef d'atelier
234. 1
235. » ; 2° Dans le tableau relatif au « Périmètre secrétariats généraux pour l'administration du ministère de l'intérieur (SGAMI) » :
236. a) Les mentions :
237. «
238. LOCALISATION
239. FONCTIONS
240. NOMBRE d'emplois
241. 38
242. SGAMI de la zone de défense et de sécurité Sud-Est/ Meylan
243. Chef de l'atelier
244. 1
245. » sont remplacées par les mentions : «
246. LOCALISATION
247. FONCTIONS
248. NOMBRE d'emplois
249. 69
250. SGAMI de la zone de défense et de sécurité Sud-Est/ Saint-Fons
251. Adjoint au chef d'équipe carrosserie
252. 1
253. » ;
254. b) Les mentions :
255. «
256. LOCALISATION
257. FONCTIONS
258. NOMBRE d'emplois
259. 57
260. SGAMI de la zone de défense et de sécurité Est/ Metz
261. Armurier logisticien
262. 1
263. » sont remplacées par les mentions : «
264. LOCALISATION
265. FONCTIONS
266. NOMBRE d'emplois
267. 21
268. SGAMI de la zone de défense et de sécurité Est/ Dijon
269. Chef de la station service rapide
270. 1
271. » ; 3° Dans le tableau relatif au « Périmètre gendarmerie nationale » :
272. a) Les mentions :
273. «
274. LOCALISATION
275. FONCTIONS
276. NOMBRE d'emplois
277. 31
278. Région de gendarmerie Midi-Pyrénées-Toulouse
279. Chef magasinier
280. 1
281. » sont remplacées par les mentions : «
282. LOCALISATION
283. FONCTIONS
284. NOMBRE d'emplois
285. 75
286. Garde républicaine/ CM des Célestins
287. Maître d'hôtel-responsable événementiel
288. 1
289. » ;
290. b) Les mentions :
291. «
292. LOCALISATION
293. FONCTIONS
294. NOMBRE d'emplois
295. 77
296. RZG IdF/ EOGN Melun/ BBSAI
297. Chef de l'atelier menuiserie
298. 1
299. » sont remplacées par les mentions : «
300. LOCALISATION
301. FONCTIONS
302. NOMBRE d'emplois
303. 40
304. Région Nouvelle-Aquitaine/ CMGM de Mont-de-Marsan
305. Cuisinier
306. 1
307. » ;
308. c) Les mentions :
309. «
310. LOCALISATION
311. FONCTIONS
312. NOMBRE d'emplois
313. 59
314. RZG NORD Nord-Pas-de-Calais/ CM Villeneuve-d'Ascq
315. Chef de cuisine
316. 1
317. » sont remplacées par les mentions : «
318. LOCALISATION
319. FONCTIONS
320. NOMBRE d'emplois
321. 59
322. Région Hauts-de-France/ CM de Lille
323. Second de cuisine
324. 1
325. » ;
326. d) Les mentions :
327. «
328. LOCALISATION
329. FONCTIONS
330. NOMBRE d'emplois
331. 45
332. RZG Ouest Centre/ EM/ Section Commandement/ ESG/ Orléans
333. Chef de cuisine
334. 1
335. » sont remplacées par les mentions : «
336. LOCALISATION
337. FONCTIONS
338. NOMBRE d'emplois
339. 40
340. Région Centre-Val de Loire/ DAO/ BIL/ Orléans
341. Chef de la section appui technique
342. 1
343. » ;
344. e) Les mentions :
345. «
346. LOCALISATION
347. FONCTIONS
348. NOMBRE d'emplois
349. 03
350. RZG Sud-Est Rhône-Alpes/ EG Montluçon/ CM
351. Adjoint au chef de cuisine
352. 1
353. » sont remplacées par les mentions : «
354. LOCALISATION
355. FONCTIONS
356. NOMBRE d'emplois
357. 31
358. Région Occitanie/ DAO/ BC/ Toulouse
359. Adjoint au chef de la section appui technique
360. 1
361. » ;
362. f) Les mentions :
363. «
364. LOCALISATION
365. FONCTIONS
366. NOMBRE d'emplois
367. 35
368. Région de gendarmerie Bretagne-cercle mixte Rennes
369. Chef de cuisine
370. 1
371. » sont remplacées par les mentions : «
372. LOCALISATION
373. FONCTIONS
374. NOMBRE d'emplois
375. 36
376. Région Bretagne/ CMGM de Châteauroux
377. Adjoint au directeur du cercle mixte
378. 1
379. » ;
380. g) Les mentions :
381. «
382. LOCALISATION
383. FONCTIONS
384. NOMBRE d'emplois
385. 57
386. Région de gendarmerie Est-cercle mixte Metz
387. Chef de cuisine
388. 1
389. » sont remplacées par les mentions : «
390. LOCALISATION
391. FONCTIONS
392. NOMBRE d'emplois
393. 57
394. Région Grand-Est/ DAO/ BC/ Metz
395. Chef de la section de l'appui technique
396. 1
397. » ; 4° Dans le tableau relatif au « Périmètre police nationale/ académie de police » :
398. a) Les mentions :
399. «
400. LOCALISATION
401. FONCTIONS
402. NOMBRE d'emplois
403. Zone Sud-Ouest
404. Ecole Nationale de la Police
405. Responsable de cuisine ou adjoint au responsable de cuisine/ Responsable de la gérance ou adjoint au responsable de la gérance de mess ou de foyer
406. 1
407. » sont supprimées ;
408. b) Les mentions :
409. «
410. LOCALISATION
411. FONCTIONS
412. NOMBRE d'emplois
413. Zone Sud
414. Ecole Nationale de la Police
415. Adjoint au chef de bureau
416. 1
417. » sont remplacées par les mentions : «
418. LOCALISATION
419. FONCTIONS
420. NOMBRE d'emplois
421. Zone Sud
422. Ecole Nationale Supérieure d'application de la Police
423. Responsable unité Transport
424. 1
425. » ; 5° Dans le tableau relatif au « Périmètre police nationale/ administration centrale »
426. a) Les mentions :
427. «
428. LOCALISATION
429. FONCTIONS
430. NOMBRE d'emplois
431. 77
432. Direction du Numérique/ Lognes
433. Agent d'exploitation au CNPT Limoges
434. 1
435. » sont remplacées par les mentions : «
436. LOCALISATION
437. FONCTIONS
438. NOMBRE d'emplois
439. 77
440. Direction de la transformation numérique/ SDENTAT/ CNSN Lognes
441. Responsable de la cellule fabrication CNI
442. 1
443. ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 23 décembre 2008
Divisions : Art. Annexe II